Sommaire :
Éditorial
Le "Libre", un phénomène de société
Open Access - Accès libre
Logiciels libres - le copyleft et les autres
Le logiciel libre
Zürich, 2004 : le maire de la ville décide de basculer le parc d'ordinateurs appartenant à la ville, sous le système d'exploitation libre Linux.
Porto Alegre, janvier 2005, Forum social : le président brésilien confirme son intention de changer le système d'exploitation des ordinateurs de l'administration brésilienne pour employer Linux.
La liste des administrations adoptant des logiciels libres, jusques et y compris celles des plus grands pays comme les USA, s'allonge au même rythme que les déclarations critiques envers le système des licences de logiciels dits propriétaires. L'administration française elle-même, s'engageant résolument dans la modernisation et passant au tout numérique, en profite pour basculer vers le libre. Les grands centres de recherche français ont même mis au point leur propre licence de logiciel libre, CECILL (cf. Les logiciels libres et leur statut juridique).
En fait, ce courant de liberté dans le domaine du logiciel n'est pas nouveau ; il a même toujours existé. À l'origine d'ailleurs, les programmes d'ordinateurs n'étaient pas protégés. Nous revenons sur cette récente histoire de la protection du logiciel (fiche technique sur le sujet) par le droit d'auteur et peu à peu par le brevet (article d'André Bertrand et Grégoire Derousseaux).
L'accès libre
Mais l'autre grand courant, héritier du précédent, est celui de l'Open Access ou Accès libre, parfois traduit par Archive ouverte, ce qui est malgré tout différent. Ce mouvement s'est appuyé sur les conquêtes du logiciel libre pour reprendre et développer le concept de copyleft, plus uniquement pour les sources logicielles, mais pour toute publication d'auteur souhaitant avant tout partager son savoir et se faire connaître, plutôt que d'être rémunéré directement sur ses œuvres littéraires. Ainsi sont désavouées les rigueurs d'un droit d'auteur - nous l'avons souligné voici un an - inadapté à la société de l'information. Le libre devient donc un phénomène de société sur lequel nous nous arrêtons : Le « libre », un phénomène de société.
Les Creative Commons
Le principal instrument de l'Accès libre est aujourd'hui la batterie de licences Creative Commons. Ce mouvement se développe à très grande vitesse sur Internet et on ne compte plus les sites web d'information professionnelle ou d'information scientifique qui se rallient à ce modèle en voie d'universalisation. Un article explique le fonctionnement des licences Creative Commons.
Droit d'auteur ou droit d'éditeur ?
La question se pose en toile de fond depuis des années. Créé pour contrecarrer le privilège du libraire ou de l'imprimeur de l'Ancien Régime, le droit d'auteur a très vite été récupéré par les éditeurs qui n'hésitent pas à sous-payer la matière grise qu'ils consomment. Nous proposons quelques considérations intempestives sur l'apport économique de l'auteur, en termes de valeur ajoutée, ce qui aboutit à poser la question de savoir pourquoi un auteur est si peu rémunéré - lorsqu'il l'est - alors que, sans lui, le circuit de l'édition n'existerait pas.
les-infostratèges sous Creative Commons
Enfin, la publication de ce dossier est l'occasion pour les-infostratèges de rejoindre le mouvement des Creative Commons, en adoptant une des licences standard de ce système. Certes, les mentions légales du site permettaient déjà un usage plus large que celui autorisé par les rares exceptions au monopole d'exploitation de l'auteur. La différence ne sera donc pas grande quant à la lettre, et encore moins quant à l'esprit de ce site : les concepteurs du site les-infostrateges.com et les auteurs invités ont tous l'esprit de l'accès à la connaissance pour tous et du partage des savoirs.
Notre ralliement aux Creative Commons est donc plus un alignement sur des règles simples et équitables qui, comme nous le soulignons dans la présentation que nous faisons de ces licences, sont aisément lisibles, sans qu'il soit besoin de décrypter et de soupeser d'absconces mentions légales et autres clauses de cession.
En attendant l'apparition du symbole dans les alphabets informatiques, trop lourd à manier au format image, nous tentons de lancer la pratique plus discrète de ce qu'on pourrait appeler la mention de Creative Commons aux lieu et place de la mention de copyright issue de la convention de Genève. Ainsi le © est-il remplacé, sur toutes les mentions d'auteur de ce site, par le symbole |cc| sur lequel, bien sûr, nous ne revendiquerons pas de droit d'auteur !
|cc| Didier Frochot - juin 2005
